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 Règlement intérieur d'Antre 
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Message Règlement intérieur d'Antre
Règlement intérieur d'ANTRE

Règlement intérieur
Adopté le 20/09/2017


1. Charte éthique

1.1. Cette présente charte s'applique à tout membre, indépendamment de sa position au sein de l'association
1.2. Les membres s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité, en toutes circonstances, dans le cadre de l'association.
1.3. Les membres s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et des autres membres.
1.4. Les membres respecteront strictement la confidentialité des informations non-publiques dont ils pourront avoir connaissance au sujet de l’association et des autres me­mbres.
1.5. Les membres ne divulguerons pas les coordonnées des autres membres et de leurs représentants et ne les utiliseront pas pour des finalités étrangères à l’objet de l’association. Ils s’engagent en particulier à ne pas en faire une quelconque utilisation commerciale et à ne pas les utiliser ou permettre leur utilisation à des fins de prospection et de démarchage.
1.6. Les membres n’agiront pas et ne s’exprimeront pas au nom de l’association sans habilitation expresse du président ou d'un membre du conseil d’administration.
1.7. Les membres et leurs représentants prendront toutes les mesures appropriées pour prévenir et empêcher tout conflit d’intérêts.
1.8. Les membres informeront dans les meilleurs délais le Bureau et/ou le conseil d’administration de tout conflit éventuel et généralement de toute difficulté qui pourrait survenir en relation avec l’association.

2. Admission de nouveaux membres

Toute demande d’adhésion doit être formulée par écrit en utilisant un formulaire préparé à cet effet par le bureau.
Dans l’exercice de leurs compétences décrites aux articles 9,10 et 11 des statuts, le bureau et le conseil d’administration veilleront particulièrement à ce que les personnes désirant rejoindre l’association présentent des garanties de probité et soient animés par la volonté d’œuvrer à la réalisation de l’objet de l’association.
Les membres du bureau et du conseil d’administration pourront admettre en qualité de membre toute personne physique désirant rejoindre l'association.

3. Montant des cotisations et du droit d’entrée

Le montant de la cotisation mentionnée à l’article 5 des statuts de notre association est fixé lors d'une assemblée générale , retranscrite par un procès-verbal et portée à la connaissance des intéressés par tout moyen.

4. Bureau et Conseil d'administration

4.1 Les membres du Bureau et du Conseil d’administration s’efforceront de participer activement à la vie de l’association et d’œuvrer à la réalisation de son objet.

5. Règles régissant le local

5.1 Les règles d'éthique du règlement intérieur s'appliquent au sein du local.
5.2 Les membres du Bureau et du CA peuvent demander à un membre de quitter sur le champ le local sans avoir à motiver cette demande s'ils considèrent son comportement comme inapproprié.
5.3 Tout membre doit respecter l'intégrité et la propreté du local.
5.4 Seuls les membres du Bureau et du Conseil d’administration ont droit de gestion et d'administration des papiers administratifs, du matériel et des consommables du local
5.5 Tout consommable pris au local doit être décompté dans le cadre de la gestion des stocks. De plus les gobelets jetables doivent être conservés à la journée, un marqueur indélébile est à disposition afin d'indiquer les noms sur chaque gobelet
5.6 Si la poubelle est pleine, la vider et remplacer le sac.
5.7 Tout élément n'appartenant pas à l'association, ou n'étant pas confié à celle-ci officiellement est susceptible d'être jeté.
5.8 Les livres de la bibliothèque ainsi que les jeux de société, appartenant à ANTRE peuvent être empruntés sur simple demande à un membre du Bureau ou du Conseil d’administration, ce pour une durée d’un mois maximum. Le nombre d’ouvrages empruntables est limité à 1 gamme de jeu ou de 3 livres de jeu de gammes différentes. Pour les jeux de société: 1 jeu à la fois.
5.9 Le local, via le canapé, peut être un lieu de repos, mais aucunement un logement, même temporaire.
5.10 Les réservations du local devront se faire au minimum 1 semaine à l’avance, en dehors des événements de l’association, cependant aucun refus ne sera émis hors délai si les conditions le permette .
5.11 Tout manquement à ces règles entraînera des sanctions sur décision du Bureau et du Conseil d’administration. Celles ci allant du simple avertissement, à l’exclusion temporaire ou définitive.

6. Règles régissant le règlement intérieur

Le règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par le conseil d’administration.
Il est porté à la connaissance des membres par courriel ou mise à disposition sur le site Internet de l’association ainsi que dans le local.
Il est obligatoire dans tous ses éléments pour tous les membres de notre association.
Aucune stipulation du règlement intérieur ne peut avoir pour effet de contredire les stipulations statutaires qui doivent primer en toutes circonstances.


30 Déc 2009, 18:20
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